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Marques déposées par la société SOFFASS S.P.A
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LE TREFLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TREFLE
SOFFASS S.P.A., Une société organisée selon les lois italiennes

Numéro de dépôt :
1654741
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque LE TREFLE

Déposée le 9 avril 1991 par la société SOFFASS S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOFFASS S.P.A domicilié(e) Via Fossanuova 59 - 55016 PORCARI - LUCCA - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 9 avril 2021.

SOFFASS S.P.A a également déposé les autres marques suivantes : NATIUS , NALYS VELOURS , Sopalin si malin! spécial chef , SOPALIN SI MALIN ! L EXPERT MENAGER , COSYNEL GOLD , LE TRÈFLE , Sopalin , Cosynel , REGINA EXTRA LONG , SPLENDIA


SOFFASS S.P.A., Une société organisée selon les lois italiennes - Via Fossanuova 59 - 55016 PORCARI - LUCCA - Italie


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195826 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537936 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 16 décembre 2010 - Résiliation de licence n°537935 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459241 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

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